M
Mission
mise en état et entretien de la partie du chemin d'exploitation conduisant de a section k 140 et aussi l'exécution et la consevation d'ouvrages d'art qui correspondent ainsi que les travaux neufs tels que l'élargissement les régularisations les redressement et autres travaux d'amélioration à exécuter sur la voie ci dessus désignée
Domaines
- comités de défense du patrimoine 👉 Pays Nord Martinique
@
Commune & Contact
Commune
Le Morne-Rouge (97260)Associations de Le Morne-Rouge
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9M4000793
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
1536
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M4S
Activité
comités de défense du patrimoine
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr