COEUR D'EPICES Active Case-Pilote Promotion artistique Centres de loisirs W9M4000503 Créée en 1994 creation de produits artistiques et de loisirs. Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Case-Pilote (97222) Identifiants RNAW9M4000503 HIST.9724000145 Anciennes informations Historique Créée le 01/12/1994, dernière déclaration le 01/12/1994 4 évènements 01/12/1994 Création 01/12/1994 Dernière déclaration 28/12/1994 Publication au Journal Officiel 26/05/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Promotion artistique / Centres de loisirs Promotion artistique 006100promotion de l'art et des artistes Centres de loisirs 007080centres de loisirs, clubs de loisirs multiples Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.