ASSOCIATION FAMILIALE RURALE DE CASE-PILOTE Active Case-Pilote Services familiaux Solidarité W9M4000475 Créée en 1991 defendre et promouvoir la famille rurale  case-pilote Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Case-Pilote (97222) Identifiants RNAW9M4000475 HIST.9724000143 Anciennes informations Historique Créée le 26/11/1991, dernière déclaration le 26/11/1991 4 évènements 26/11/1991 Création 26/11/1991 Dernière déclaration 25/12/1991 Publication au Journal Officiel 03/04/2014 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Services familiaux / Solidarité Services familiaux 019005associations familiales, services sociaux pour les familles Solidarité 014035groupements d'entraide et de solidarité Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationW9M4000474 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.