COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE CASE-PILOTE

Active Case-Pilote 1990-04-10
M

Mission

assurer une meilleure et franche collaboration entre les employes de la collectivite de creer et de developper toutes activites permettant l'epanouissement et la formation des membres (oeuvres sociales, voyages, sports art culture....

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Case-Pilote (97222)

Associations de Case-Pilote

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M4000473
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9724000118
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M4S

Activité

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

échanges locaux, réseaux d'échanges

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr