L'OISEAU D'OR Active Bellefontaine Chasse Défense & Sauvegarde W9M4000431 Créée en 2002 cette association a pour but la chasse et le tir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bellefontaine (97222) Identifiants RNAW9M4000431 HIST.9724000288 Anciennes informations Historique Créée le 20/06/2002, dernière déclaration le 12/10/2017 3 évènements 20/06/2002 Création 12/10/2017 Dernière déclaration 17/10/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse / Défense & Sauvegarde Chasse 013005chasse Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.