BELLEFONTAINE DOUBOUT

Active Bellefontaine 2014-02-04
M

Mission

rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national notamment des collectivités locales sur la commune ; l association est un groupement politique au sens des articles l 52-8 et l 52-12 du code électoral ; se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique en conformité aux articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars relative à la transparence financière de la vie politique et émettre les reçus fiscaux correspondants

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bellefontaine (97222)

Associations de Bellefontaine

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M4000414
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?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M4S

Activité

associations à caractère politique général

soutien et financement de partis et de campagnes électorales

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr