BELLEFONTAINE DOUBOUT
- Active
- Bellefontaine
- Politique générale
- Financement partis
- Organisation politique
- W9M4000414
- 101422715
rassembler les citoyens qui souhaitent s'engager dans une action visant à renforcer les valeurs républicaines et rechercher les voies d'une gouvernance démocratique sur le territoire national notamment des collectivités locales sur la commune ; l association est un groupement politique au sens des articles l 52-8 et l 52-12 du code électoral ; se conformer à la législation en vigueur concernant le financement de la vie politique en conformité aux articles 11 à 11-7 de la loi du 11 mars relative à la transparence financière de la vie politique et émettre les reçus fiscaux correspondants