COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DU MORNE-ROUGE.

Active Le Morne-Rouge 1990-08-29
M

Mission

CREATION, DEVELOPPEMENT, GESTION DES OEUVRES SOCIALES, INSTITUTION DE TOUTES FORMES D'AIDES CONSIDEREES NECESSAIRES (ECONOMIQUE, MATERIELLE, CULTURELLE OU MORALE) EN FAVEUR DES AGENTS MUNICIPAUX ET ASSIMILES (C.C.A.S. SERVICE DES EAUX, CAISSE DES ECO

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Morne-Rouge (97260)

Associations de Le Morne-Rouge

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M4000113
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9724000213
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M4S

Activité

clubs de loisirs, relations

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr