ASSOCIATION DE PARENTS D'ELÈVES SOLIDAIRES ET ACTIFS(A.P.E.S.A)

Active Sainte-Anne 2001-09-12
M

Mission

défendre les intérÊts et les droits desélèves et des parents tant au niveau des instances scolaires que face aux administrations de l'état et des collectivites territoriales, de promouvoir et organiser des activités culturelles et sportives, ainsi

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Anne (97227)

Associations de Sainte-Anne

Siège INSEE

VOIE DE LA POTIERE, 97227 SAINTE-ANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3001896
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
827532748
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723001811
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

associations d'étudiants, d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr