RUGBY CLUB ATLANTIQUE SUD LE FRANÇOIS (R.C.A.S. LE FRANÇOIS) Active LE FRANCOIS Rugby W9M3001410 751254947 Créée en 2012 promouvoir organiser et développer la pratique du rugby tant pour les jeunes que pour les adultes sous toutes ses formes Contact EMAIL@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / JOAFE / SIRENE Siège LE FRANCOIS (97240) POINTE JACQUES, 97240 LE FRANCOIS Identifiants RNAW9M3001410 SIREN751254947 Historique Créée le 15/03/2012, dernière déclaration le 19/03/2026 6 évènements 15/03/2012 Création 31/03/2012 Publication au Journal Officiel 27/04/2012 Enregistrement INSEE 27/04/2012 Dernier évènement INSEE 19/03/2026 Dernière déclaration 31/03/2026 Mise à jour Détails Publications au Journal Officiel dernière le 19/03/2026 / Modification 19/03/2026 Modification Nouvel objet : promouvoir organiser et développer la pratique du rugby tant pour les jeunes que pour les adultes sous toutes ses formesTransfert du siège : Cité La Jetée, 97240 LE FRANCOIS Télécharger l'annonce Lien permanent Activité menée, telle que définie par l'administration Rugby Rugby 011080Rugby (rugby à 13, à 15) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / JOAFE / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.