ASSOCIATION DES MARINS PECHEURS DU FRANCOIS Active Le François Droits de l'Homme W9M3000685 Créée en 2008 défendre les droits et intérêts des marins pêcheurs du François Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Le François (97240) Identifiants RNAW9M3000685 Historique Créée le 01/10/2008, dernière déclaration le 01/10/2008 4 évènements 01/10/2008 Création 01/10/2008 Dernière déclaration 08/11/2008 Publication au Journal Officiel 27/11/2008 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.