COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DES ANSES-D'ARLET - COS.PE.CA. -

Active Les Anses-d'Arlet 1993-06-29
M

Mission

Creation, developpement,gestion des oeuvres sociales, institution de toutes formes d'aides jugees opportunes, financieres, materiel-les, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Les Anses-d'Arlet (97217)

Associations de Les Anses-d'Arlet

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000613
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9723000800
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M3S

Observation : dernière date publication enregistrée :1993-07-21

Activité

comités des fêtes

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr