CAP PRÉVENTION Active Sainte-Marie Éducation W9M2004960 Créée en 2005 etude des risques - prevention - formation Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie (97230) Identifiants RNAW9M2004960 HIST.9722001931 Anciennes informations Historique Créée le 04/10/2005, dernière déclaration le 11/04/2022 4 évènements 04/10/2005 Création 22/10/2005 Publication au Journal Officiel 11/04/2022 Dernière déclaration 11/10/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Éducation Éducation 015000éducation formation Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.