COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DU SYNDICAT MARTINIQUAIS DE TRAITEMENT ET DE VALORISATION DES DÉCHETS (COS SMTVD)

Active Le Robert 2016-10-10
M

Mission

l'association a pour objet, le loisir, la culture, la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur de ses adhérents énumérés à l'article 6 des présents statuts

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Pays Nord Martinique
@

Commune & Contact

Commune

Le Robert (97231)

Associations de Le Robert

Siège INSEE

RTE DE LA POINTE JEAN CLAUDE, 97231 LE ROBERT

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M2001410
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
823725320
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M2S

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr