ASSOCIATION SECTION VETERAN DE BEZAUDIN Active Sainte-Marie Football W9M2001049 Créée en 1996 pratiquer le football Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Sainte-Marie (97230) Identifiants RNAW9M2001049 HIST.9722001202 Historique Créée le 18/01/1996, dernière déclaration le 11/05/2026 4 évènements 18/01/1996 Création 31/01/1996 Publication au Journal Officiel 11/05/2026 Dernière déclaration 12/05/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Football Football 011075Football (football, futsal) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.