COMITE DES OEUVRES SOCIALES DES EMPLOYES COMMUNAUX DU GROS-MORNE

Active Gros-Morne 1994-02-25
M

Mission

creation, developpement, gestion des oeuvres sociales, institutionde toutes les formes d'aides jugees opportunes, financieres, materielles, culturelles ou morales en faveur des employes commu naux et de tous ses adherents.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gros-Morne (97213)

Associations de Gros-Morne

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M2000642
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9722001119
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M2S

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr