COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL MUNICIPAL DE LA VILLE DE BASSE-POINTE

Siège

Historique

Créée le 27/07/1992, dernière déclaration le 30/03/2006 4 évènements

27/07/1992

Création

19/08/1992

Publication au Journal Officiel

30/03/2006

Dernière déclaration

11/08/2008

Mise à jour