TERRITOIRE UGSEL ANTILLES GUYANE

Active Fort-de-France 2021-05-04
M

Mission

l'ugsel est reconnue comme un organisme national de l'enseignement catholique, association partenaire dans l'animation institutionnelle de l'école catholique et fédération sportive au service de l'enseignement catholique par application de l'article 291 du statut de l'enseignement catholique, l'ugsel contribue à l'activité de l'enseignement catholique et inscrit son action dans la mission éducative de celui-ci comme organisme national pour la coordination et l'animation du réseau des écoles catholiques car elle remplit les conditions cumulatives suivantes, un organisme indispensable au bon fonctionnement de l'enseignement catholique, un organisme ayant un champ de compétences particulier nécessitant une autonomie de gestion, un organisme doté d'une personnalité juridique propre

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Fort-de-France (97200)

Associations de Fort-de-France

Siège INSEE

11 AVENUE FRANTZ FANON, 97200 FORT-DE-FRANCE

Contact

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Identifiants

RNA
W9M1011020
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
903260354
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M1P

Activité

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr