COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE (COS-CTM)

Activité

Projet porté

contribuer, par des moyens appropriés, au développement et à la création d'oeuvres sociales, culturelles, sportives, philanthropiques et de loisirs permettant l'épanouissement de ses membres, gérer les oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs au profit des personnels et à ce titre, leur servir les prestations prévues dans un recueil de prestations adopté par l'assemblée générale

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans les thèmes :

• comités des fêtes - Les associations de ce domaine dans le département

• association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 11/10/2011 - Création de l'association
• 22/10/2011 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 03/12/2015 - Dernière déclaration en date de l'association
• 03/06/2016 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9M1005509

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9M1P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun