COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MARTINIQUE (COS-CTM)

Active Fort-de-France 2011-10-11
M

Mission

contribuer, par des moyens appropriés, au développement et à la création d'oeuvres sociales, culturelles, sportives, philanthropiques et de loisirs permettant l'épanouissement de ses membres, gérer les oeuvres sociales, culturelles, sportives et de loisirs au profit des personnels et à ce titre, leur servir les prestations prévues dans un recueil de prestations adopté par l'assemblée générale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fort-de-France (97200)

Associations de Fort-de-France

Siège INSEE

RUE GASTON DEFFERRE, 97200 FORT-DE-FRANCE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M1005509
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
537775538
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M1P

Activité

comités des fêtes

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr