COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE SCHOELCHER

Active Schoelcher 1997-03-18
M

Mission

assurer une meilleure et franche collaboration entre les employés de la collectivité de créer et de développer toutes activités permettant l'épanouissement et la formation des membres oeuvres sociale, loisirs, voyages, sports, et art et la culture

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Schoelcher (97233)

Associations de Schœlcher

Siège INSEE

CCAS ANSE MADAME, 97233 SCHOELCHER

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M1003790
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
413767450
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9721003469
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M1P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr