ASSOCIATION SOCIO CULTURELLE MARTINIQUAISE Active Fort-de-France Scoutisme W9M1003762 Créée en 1996 faire découvrir la culture martiniquaise Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fort-de-France (97200) Identifiants RNAW9M1003762 HIST.9721003266 Historique Créée le 31/05/1996, dernière déclaration le 12/10/1999 4 évènements 31/05/1996 Création 19/06/1996 Publication au Journal Officiel 12/10/1999 Dernière déclaration 24/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Scoutisme Scoutisme 009015associations socio-éducatives, scoutisme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.