ASSOCIATION RÉGIONALE SOCIO-CULTURELLE DES PERSONNELS DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE DE MARTINIQUE (ARSC MARTINIQUE)

Activité

Mission

mettre en œuvre l'action sociale culturelle et sportive dans le cadre de la politique définie par le conseil National d'Administration de l'Action sociale (C.N.A.A.S) du Ministère de la Justice au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant de la mission justice actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dans le ressort de la Cour d'Appel où siège le conseil Régional d'Administration de L'Action Sociale (C.R.A.A.S) dont elle dépend

Commune

DUCOS (97224)

Domaines

  • culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9M1003743

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9721003400

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9M3S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : dernière date publication enregistrée :1996-12-25

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

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