ASSOCIATION DE LA PETITE ENFANCE (APE) Active Fort-de-France Petite enfance W9M1003575 Créée en 1995 accueillir les enfants au lieu dit de l'association Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Fort-de-France (97200) Identifiants RNAW9M1003575 HIST.9721003068 Historique Créée le 07/07/1995, dernière déclaration le 07/07/1995 4 évènements 07/07/1995 Création 07/07/1995 Dernière déclaration 26/07/1995 Publication au Journal Officiel 17/02/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Petite enfance Petite enfance 018005accueil et protection de la petite enfance Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.