COMITE D'ACTIONS SOCIALES DES TRANSPORTEURS DE LA SOTRAMCA

Active Fort-de-France 1990-05-09
M

Mission

creation, developpement, gestion des oeuvres sociales culturelles et sportives, institutions de toutes formes d'aides jugees oppor- tunes, financieres, materielles, culturelles ou morales en faveur des transporteurs de la sotramca

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fort-de-France (97200)

Associations de Fort-de-France

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M1002263
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9721001831
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9M1P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr