M
Mission
mettre en oeuvre l'action sociale, culturelle et sportive au bénéfice de l'ensemble des personnels dépendant du ministère de la justice, actifs exerçant leurs fonctions et retraités résidant dasn le ressort de la cour d'appel ou siège le conseil régional d'administration de l'action sociale dont elle dépend
Domaines
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Centre de la Martinique
@
Commune & Contact
Commune
Fort-de-France (97200)Associations de Fort-de-France
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W9M1001615
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9721000417
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9M1P
Activité
association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr