AMICALE DU PERSONNEL DU 1ER RSMA (AMICALE 1RSMA)

Dissoute Fort-de-France 2009-01-19
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2017-10-10.

contribuer à la bonne cohésion du personnel du 1er RSMA, organiser toute activité allant dans ce sens, dans la limite prescrite dans les lois et règlements, notamment la loi n° 2005-270 du 24 mars 2005 portant statut général des militaires et le décret n°2005-796 du 15 juillet 2005 relatif à la discipline générale militaire

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fort-de-France (97200)

Associations de Fort-de-France

Siège INSEE

3 VC DE BOIS NEUF, 97232 LE LAMENTIN

Contact

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Identifiants

RNA
W9M1001442
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
511314098
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M1P

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.