représenter la FFBB dans le ressort territorial définit ; mettre en oeuvre la politique fédérale et assurer l'exécution des missions que lui confie la FFBB dans le cadre de la délégation qui lui est accordée par celle-ci
Commune
Fort-de-France (97200)
Domaines
Basket-ball
associations pour la promotion du sport, médailles, mérite sportif
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Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Nouvel objet : représenter la FFBB dans le ressort territorial définit ; mettre en œuvre la politique fédérale et assurer l’exécution des missions que lui confie la FFBB dans le cadre de la délégation qui lui est accordée par celle-ci
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 972
Préfecture : Martinique
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500122518
Numéro de l'annonce : 2518
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9M1001340
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9M1P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
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CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03