COMITE D'OEUVRES SOCIALES DU DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE

Active Fort-de-France 1992-04-08
M

Mission

création et développement d' oeuvres sociales en faveur de ses membres pour contribuer, par des moyens appropriés, au développement et là a création d' oeuvres, culturelles et de loisirs ; recevoir les participations financières subventions et contribution du conseil général du département de la Martinique ainsi que celles de toutes autre provenance ; acquérir les biens meubles et immeubles nécessaires à l'accomplissement de son action sociale, culturelle et de loisirs ; gérer les oeuvres soc

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Fort-de-France (97200)

Associations de Fort-de-France

Siège INSEE

7 RUE VICTOR HUGO, 97200 FORT-DE-FRANCE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M1001125
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
410450282
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41045028200018
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
9721002238
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M1P

Activité

organisation de professions (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr