Mission
l'association a pour objet principal sur le quartier de la baie orientale de la collectivité d'outre mer de saint martin, de défendre le cadre de vie et la santé de ses habitants et de lutter contre les nuisances sonores et les troubles du voisinage, notamment les nuisances sonores liées au dépassement du niveau de bruit ambiant normal et habituel et ce dans le cadre de la stricte réglementation en vigueur
Domaines
- Environnement, cadre de vie
Commune & Contact
Commune
Saint-Martin (97149)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 9G3S
Activité
Environnement, cadre de vie
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr