COMITE D'EVENEMENTS TRADITIONNELS Active Saint-Martin Socioculturel W9G3001482 Créée en 2004 promouvoir les activités culturelles festives Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin (97150) Identifiants RNAW9G3001482 HIST.152/013 Historique Créée le 30/06/2004, dernière déclaration le 30/06/2004 3 évènements 30/06/2004 Création 30/06/2004 Dernière déclaration 06/04/2017 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.