resserer les liens d'amitié entre ses membres, de veiller aux intérêts matériels et moraux de la profession, apporter aux membres et à leur familles toutes aides morales possibles. Organiser des journées sportives, éducatives et réactives pour adulte et enfant. L'association se réserve le droit d'organiser des évènements avec droit d'entrée
Commune
Saint-Martin (97150)
Domaine
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : AMICALE DU PERSONNEL DE LA POLICE TERRITORIALE DE SAINT-MARTIN
Nouveau titre : AMICALE DE LA POLICE TERRITORIALE DE SAINT-MARTIN
Nouvel objet : resserer les liens d'amitié entre ses membres, de veiller aux intérêts matériels et moraux de la profession, apporter aux membres et à leur familles toutes aides morales possibles. Organiser des journées sportives, éducatives et réactives pour adulte et enfant. L'association se réserve le droit d'organiser des évènements avec droit d'entrée
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 971
Préfecture :
Sous Préfecture : Saint-Barthélemy et de Saint-Martin
Identifiant annonce : 202500272408
Numéro de l'annonce : 2408
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G3001181
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0013/10
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G3S
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Oui
(1)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03