COMITE DES OEUVRES SOCIALES, AMICALE DU PERSONNEL TERRITORIAL

Active Saint-Martin 2010-10-01
M

Mission

contribuer à la création et au développement d'oeuvres sociales, promouvoir l'accès à des activités sociales, culturelles, sportives, de loisirs et d'actions solidaires en faveur des agents et de leurs ayants droits : ces activités ont pour objet notamment de renforcer les liens entre les personnels; les oeuvres sociales seront gérées avec l'aide de la collectivité de Saint Martin

Domaines

  • action socio-culturelle
  • domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser
@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin (97150)

Associations de Saint-Martin

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G3000362
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G3S

Activité

action socio-culturelle

domaines divers, domaines de nomenclature SITADELE à reclasser

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr