ASSOCIATION LES 50 PAS Active Saint-Martin Défense patrimoine W9G3000147 Créée en 1996 assurer la défense des intérêts du patrimoine saint martinois Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Martin (97150) Identifiants RNAW9G3000147 HIST.013/181 Historique Créée le 16/11/1996, dernière déclaration le 16/11/1996 4 évènements 16/11/1996 Création 16/11/1996 Dernière déclaration 08/01/1997 Publication au Journal Officiel 30/09/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Défense patrimoine Défense patrimoine 010022comités de défense du patrimoine Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.