97% ART Active Pointe-à-Pitre Patrimoine W9G2016082 908906472 Créée en 2021 promouvoir le patrimoine, la culture et l'art de la guadeloupe Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Pointe-à-Pitre (97110) 6 QUAI FOULON, 97110 POINTE A PITRE Identifiants RNAW9G2016082 SIREN908906472 Historique Créée le 21/12/2021, dernière déclaration le 27/03/2022 6 évènements 21/12/2021 Création 21/12/2021 Enregistrement INSEE 21/12/2021 Dernier évènement INSEE 04/01/2022 Publication au Journal Officiel 27/03/2022 Dernière déclaration 26/09/2022 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Patrimoine Patrimoine 010000préservation du patrimoine Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.