LA FRATERNITÉ MOSAÏQUE Active Le Gosier Entraide Humanitaire W9G2014927 Créée en 1999 caractère philosophique humanitaire et social Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Gosier (97190) Identifiants RNAW9G2014927 HIST.9712005486 Anciennes informations Historique Créée le 08/06/1999, dernière déclaration le 08/06/1999 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 08/06/1999 Création 08/06/1999 Dernière déclaration 07/01/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Entraide / Humanitaire Entraide 014000amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux Humanitaire 020000associations caritatives, humanitaires, aide au développement, développement du bénévolat Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.