A.C.P LEGAL

Active Pointe-à-Pitre 2007-07-12
M

Mission

promouvoir, coordonner et développer, le projet intitulé ohadac - oganisation pour l'harmonisation du droit des affaires dans la caraïbe en favorisant une plus étroite collaboration entre les hommes

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 CAP Excellence
@

Commune & Contact

Commune

Pointe-à-Pitre (97110)

Associations de Pointe-à-Pitre

Siège INSEE

PLACE DE LA RENOVATION, 97110 POINTE-A-PITRE

Contact

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Identifiants

RNA
W9G2014432
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
501397137
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9712008056
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr