COMITE DE LA SALLE DE LA JEUNESSE SPORTIVE ET CULTURELLE DE MOREM-A-L'EAU Active Morne-à-l'Eau Sport W9G2014351 Créée en 1949 sportive et culturelle Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morne-à-l'Eau (97111) Identifiants RNAW9G2014351 HIST.9712000549 Anciennes informations Historique Créée le 19/03/1949, dernière déclaration le 19/03/1949 4 évènements 19/03/1949 Création 19/03/1949 Dernière déclaration 19/03/1949 Publication au Journal Officiel 19/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.