COMITE DE QUARTIER DE NOUVIN Active Morne-à-l'Eau Droits civiques Intérêts économiques W9G2013592 Créée en 1994 developpement et amelioration du quartier Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Morne-à-l'Eau (97111) Identifiants RNAW9G2013592 HIST.9712004087 Anciennes informations Historique Créée le 02/05/1994, dernière déclaration le 02/05/1994 4 évènements 02/05/1994 Création 02/05/1994 Dernière déclaration 13/07/1994 Publication au Journal Officiel 10/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques / Intérêts économiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Intérêts économiques 023000représentation, promotion et défense d'intérêts économiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.