LA TOURTERELLE Active Morne-à-l'Eau Chasse W9G2013057 Créée en 1961 location de terrains de chasse et exercice en commun du droit de chasse Contact
Données officielles Sources / RNA Siège Morne-à-l'Eau (97111) Identifiants RNAW9G2013057 HIST.9712000012 Anciennes informations Historique Créée le 20/05/1961, dernière déclaration le 20/05/1961 4 évènements 20/05/1961 Création 20/05/1961 Dernière déclaration 18/06/1961 Publication au Journal Officiel 05/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Chasse Chasse 013005chasse Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.