ASSOCIATION SPORTIVE DES ENSEIGNANTS DE LA CONDUITE Active Les Abymes Sport Culture W9G2010992 Créée en 1992 culturel et sportif. Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Les Abymes (97139) Identifiants RNAW9G2010992 HIST.9712003670 Anciennes informations Historique Créée le 03/12/1992, dernière déclaration le 03/12/1992 4 évènements 03/12/1992 Création 03/12/1992 Dernière déclaration 30/12/1992 Publication au Journal Officiel 20/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Culture Sport 011000Sports, activités de plein air Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.