LE LYS DE LA SEIGNEURIE Active Le Moule Santé Maisons de retraite W9G2010288 Créée en 1988 gérer une maison une maison de retraite Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Moule (97160) Identifiants RNAW9G2010288 HIST.9712002487 Anciennes informations Historique Créée le 29/09/1988, dernière déclaration le 29/09/1988 4 évènements 29/09/1988 Création 29/09/1988 Dernière déclaration 26/10/1988 Publication au Journal Officiel 22/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Maisons de retraite Santé 017000santé Maisons de retraite 021020foyers pour personnes âgées, maisons de retraite, maisons de retraite médicalisées Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.