USEP GRANDE-TERRE NORD Active Petit-Canal Culture Socioculturel W9G2009433 Créée en 2008 former à la reponsabilité au civisme à l'autonomie Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Petit-Canal (97131) Identifiants RNAW9G2009433 HIST.9712008456 Anciennes informations Historique Créée le 22/10/2008, dernière déclaration le 05/09/2019 4 évènements 22/10/2008 Création 23/05/2009 Publication au Journal Officiel 05/09/2019 Dernière déclaration 04/10/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Culture / Socioculturel Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.