ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE SAINT FRANCOIS Active Saint-François Socioculturel Clubs W9G2009261 Créée en 2001 rechercher et discuter en commun Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-François (97118) Identifiants RNAW9G2009261 HIST.9712000147 Anciennes informations Historique Créée le 02/02/2001, dernière déclaration le 20/08/2019 4 évènements 29/05/1991 Publication au Journal Officiel 02/02/2001 Création 20/08/2019 Dernière déclaration 20/08/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Socioculturel / Clubs Socioculturel 009000action socio-culturelle Clubs 002000clubs, cercles de réflexion Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.