PÉTANQUE-CLUB DE PETIT-CANAL Active Petit-Canal Pétanque W9G2008805 Créée en 1986 développer la pétanque a petit-canal Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Petit-Canal (97131) Identifiants RNAW9G2008805 HIST.9712002031 Anciennes informations Historique Créée le 23/09/1986, dernière déclaration le 25/04/2001 4 évènements 23/09/1986 Création 23/09/1986 Publication au Journal Officiel 25/04/2001 Dernière déclaration 28/06/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Pétanque Pétanque 011035Boules (pétanque, boules) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.