COMITE DE LA CANTINE SCOLAIRE Active Saint-Louis Santé Socioculturel W9G2008552 Créée en 1940 créer et assurer le bon fonctionnement de la cantine Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Louis (97134) Identifiants RNAW9G2008552 HIST.9712000238 Anciennes informations Historique Créée le 18/02/1940, dernière déclaration le 21/05/2019 4 évènements 18/02/1940 Création 18/02/1940 Publication au Journal Officiel 21/05/2019 Dernière déclaration 21/05/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Socioculturel Santé 017000santé Socioculturel 009000action socio-culturelle Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. ObservationReprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00 Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.