SOCIETE FRANCAISE POUR LE DROIT DE L'ENVIRONNEMENT SECTION CARAIBE

Activité

Projet porté

de contribuer dans les dom des Antilles et de la Guyane, par tous les moyens appropriés à une meilleure connaissance du droit de l'environnement considéré comme un secteur spécifique du droit, un développement du droit de l'environnement en tant qu'instrument de protection et de défense de nature, du cadre de vie et de la qualité de la vie , une formation des différents acteurs sociaux au droit de l'environnement

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• Environnement, cadre de vie - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 05/11/2002 - Création de l'association
• 01/02/2003 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 08/03/2017 - Dernière déclaration en date de l'association
• 15/09/2017 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G2004683

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9712006651

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G2S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : récépissé PV du 7/12/2016 expédié le 15/9/2017 au siège

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun