RUGBY CLUB MOULIEN

Active Saint-François 2015-06-09
M

Mission

le développement, l'entraînement et la compétition sportive notamment de rugby conformément à la réglementation de la FFR, ainsi que la formation des jeunes, elle est constitué dans le cadre des dispositions des articles 23 et 26 du règlement intérieur de la FFR, elle se conforme à ses statuts, règlement intérieur et règlements généraux, ainsi qu'aux règles particulières de fonctionnement du Comité Territorial de Rugby de la Guadeloupe, celle-ci sera affiliée à le Fédération Française de Rugby et aura la faculté de s'affilier à toutes organisation sportive nationale ou internationale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-François (97118)

Associations de Saint-François

Siège INSEE

RUE JOSEPH IGNACE, 97118 SAINT-FRANCOIS

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G2003641
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840187652
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G2S

Observation : récépissé de déclaration expédié le 10/6/2015 au siège

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr