COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MORNE A L'EAU

Active Morne-à-l'Eau 1982-03-31
M

Mission

l'action sociale, le loisir, la culture, le sport et plus généralement l'épanouissement intéllectuel et physique des salariés de la collectivité et de leur famille, les actions socio-éducatuives : animation, formation, l'aide à l'insertion, (des enfants et des jeunes) d'y contribuer par la promotion des activités culturelles, sportives, sociales, de loisirs, de voyages, en direction de ses bénéficiaires, par le développement d'initiative permettant de resserer les liens entre les agents, par une aide morale et matérielle occasionnelle, le cas échéant, aux egents temporairement en difficulté, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités, par la réalisation d'actions de formation pour les élus et les membres du secrétariat de l'association, par des moyens appropriés notamment par des activités commerciales autorisées par la règlementation et par l'acquisition des biens, meubles ou immeubles nécessaires à l'accomplissement de sa mission, à la création et au développement d'activités en faveur des bénéficiaires actifs et retraités de l'association définis par le règlement intérieur, d'assurer une information permanente des bénéficiaires de l'association dans les divers domaines précités

Domaines

  • représentation, promotion et défense d'intérêts économiques 👉 Nord Grande Terre
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Commune & Contact

Commune

Morne-à-l'Eau (97111)

Associations de Morne-à-l'Eau

Siège INSEE

MAIRIE, 97111 MORNE A L'EAU

Contact

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Identifiants

RNA
W9G2001426
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
812586659
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9712001269
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => 17 MARS 2011 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712001269

Activité

représentation, promotion et défense d'intérêts économiques

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr