COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DE MORNE A L'EAU

Activité

Projet porté

l'action sociale, le loisir, la culture, le sport et plus généralement l'épanouissement intéllectuel et physique des salariés de la collectivité et de leur famille, les actions socio-éducatuives : animation, formation, l'aide à l'insertion, (des enfants et des jeunes) d'y contribuer par la promotion des activités culturelles, sportives, sociales, de loisirs, de voyages, en direction de ses bénéficiaires, par le développement d'initiative permettant de resserer les liens entre les agents, par une aide morale et matérielle occasionnelle, le cas échéant, aux egents temporairement en difficulté, sans se substituer aux services et organismes sociaux habilités, par la réalisation d'actions de formation pour les élus et les membres du secrétariat de l'association, par des moyens appropriés notamment par des activités commerciales autorisées par la règlementation et par l'acquisition des biens, meubles ou immeubles nécessaires à l'accomplissement de sa mission, à la création et au développement d'activités en faveur des bénéficiaires actifs et retraités de l'association définis par le règlement intérieur, d'assurer une information permanente des bénéficiaires de l'association dans les divers domaines précités

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

• représentation, promotion et défense d'intérêts économiques - Les associations de ce domaine dans le département

Commune

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

• Rechercher sur internet si l'association a publié un site web avec les informations permettant des les contacter.
• Contacter la mairie concernée qui aura peut-être des informations à son sujet : Contacter la mairie

Historique

Les évènements marquants de l'association :

• 31/03/1982 - Création de l'association
• 11/04/1982 - Publication JO de l'avis de création de l'association
• 26/02/2011 - Dernière déclaration en date de l'association
• 05/04/2011 - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9G2001426

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9712001269

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9G2S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Reprise => 17 MARS 2011 - DOSSIER CREE SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712001269

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun