COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL DE LA VILLE DE STE-ANNE

Active Sainte-Anne 1989-12-21
M

Mission

ressérer les liens d'amitié, pratiquer l'entraide, organiser les loisirs sociaux-culturels, sportifs, en faveur de tous les membres du personnel, stagiaires ou auxiliaires, en activité ou en retraite

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Anne (97180)

Associations de Sainte-Anne

Siège INSEE

HOTEL DE VILLE, 97180 SAINTE-ANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9G2001354
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
813146420
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9712002813
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9G2S

Observation : Récépissé PV du 4/7/2012 expédié le 18/9/2015 au siège

Activité

comités de défense et d'animation de quartier, association locale ou municipale

culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr