LA FUSEE Active Le Moule Sport Culture W9G2001049 823725445 Créée en 1974 art, culture, sport, tourisme Contact EMAIL...@gmail.comAfficher
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Moule (97160) BOISVIN, 97160 LE MOULE Identifiants RNAW9G2001049 SIREN823725445 HIST.9712000579 Historique Créée le 24/07/1974, dernière déclaration le 17/03/2020 6 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 24/07/1974 Création 18/07/2016 Enregistrement INSEE 18/07/2016 Dernier évènement INSEE 17/03/2020 Dernière déclaration 16/09/2020 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport / Culture Sport 011000Sports, activités de plein air Culture 006000culture, pratiques d'activités artistiques, culturelles Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée ObservationRécépissé PV du 12/11/201 expédié le 14/9/2016 chez le Président Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.