ASSOCIATION SYNDICALE LIBRE DE BELLEVUE

Active Saint-François 2003-01-30
M

Mission

la propriété, la garde, la gestion, et l'entretien des ouvrages et biens immobiliers d'intérêt collectif, leur amélioration, et la création de tous nouveaux aménagements d'intérêts collectif, par l'acquisition ou la location de tout ouvrage ou par l'exécution de tous travaux, dans ledit périmètre de la résidence ou par exception, à l'extérieur de celui-ci, s'il y avait lieu, le cas échéant, la cession à titre gratuit ou onéreux, à la commune

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Saint-François (97118)

Associations de Saint-François

Contact

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Identifiants

RNA
W9G2000771
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
9712006717
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 9G2S

Observation : Reprise => date 23 MARS 2010 - DOSSIER CREER SOUS SITADELLE SOUS LE N° 9712006717

Activité

amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux

groupements de salariés à caractère syndical

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr